MENTIONS LEGALES

Éditeur :

Le site Oh Oh a été créé par Gauthier Sonrier avec la participation de Luc François

Directeurs de publication :

L’entreprise Oh Oh

Crédits images :

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Hébergeur du site :

• O2switch

• SARL au capital de 100000€

• RCS : Clermont-Ferrand

• SIRET : 510 909 80700024

• TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

• CNIL : 1756116

• RIPE : AS50474

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Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr

Lois directement applicables :

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

• Code de la consommation : art. L. 121-18

• Code général des impôts : art. 286 ter

• Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2