MENTIONS LEGALES
Éditeur :
Le site Oh Oh a été créé par Gauthier Sonrier avec la participation de Luc François
Directeurs de publication :
L’entreprise Oh Oh
Crédits images :
L’entreprise Oh Oh
Hébergeur du site :
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O2switch
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SARL au capital de 100000€
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RCS : Clermont-Ferrand
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SIRET : 510 909 80700024
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TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
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CNIL : 1756116
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RIPE : AS50474
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Autres informations :
Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr
Lois directement applicables :
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
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Code de la consommation : art. L. 121-18
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Code général des impôts : art. 286 ter
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Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2