MENTIONS LEGALES

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Le site Oh Oh a été créé par Gauthier Sonrier avec la participation de Luc François

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L’entreprise Oh Oh

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  • O2switch

  • SARL au capital de 100000€

  • RCS : Clermont-Ferrand

  • SIRET : 510 909 80700024

  • TVA : FR35510909807

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  • CNIL : 1756116

  • RIPE : AS50474

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Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr

Lois directement applicables :

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

  • Code de la consommation : art. L. 121-18

  • Code général des impôts : art. 286 ter

  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

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